Mentions Légales
Information Editeur :
Représentant légal de l'ARC SUD-OUEST
- Directeur de publication : Mr DEGREZ Pierre , Président de ARC SUD-OUEST
- Adresse : Immeuble le France Lot A 202 - 73 Avenue du Château d'Eau 33700 MÉRIGNAC
Hébergeur :
- OVH
- Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Droits d'Auteur - Propriété intellectuelle
- Le Site, son contenu, ses textes et illustrations, ses photographies et images sont la propriété de ARC SUD-OUEST.
- Il est interdit de copier et/ou de télécharger tout ou partie du Site, de son contenu, de ses textes et illustrations, de ses images. ARC SUD-OUEST. Vous confère un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu du Site.
- Ce droit d'usage comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction pour tirage sur papier.
- Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle, est donc interdite.
- Ce droit est personnel, il est réservé à votre usage exclusif. Il n'est transmissible en aucune manière.
- - Vous vous engagez en conséquence à :
- - ne télécharger sur votre ordinateur le contenu du Site que pour un usage personnel et limité dans le temps.
- - n'imprimer sur support papier les pages du Site téléchargées qu'à la condition que lesdites copies soient strictement limitées à un usage personnel
- Vous vous interdisez notamment de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement et/ou distribuer de quelque façon que ce soit les pages du Site, ou les codes informatiques des éléments composant le Site.
Avertissement
- Les informations qui apparaissent sur ce site sont données à titre purement indicatif.
- ARC SUD-OUEST. met tout en oeuvre pour assurer l'exactitude des informations diffusées sur le nom de domaine www.arc-so.org la date de leur insertion ainsi que leur mise à jour régulière.
- Néanmoins, ARC SUD-OUEST. décline toute responsabilité quant à l'exclusivité et l'utilisation par toute personne physique ou morale des informations fournies.